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19 résultats pour la valeur "" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "19/05/2006" du filtre Date de séance

Participation départementale en faveur du syndicat Mixte du Lac Blanc pour la 2e tranche de travaux de restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission Montagne
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Financement du poste d'animateur Gerplan de la communauté de communes du Pays de Thann pour l'année 2006

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Maison Caroline Binder à Logelbach - Restructuration de l'administration et de l'envol

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Architecture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Solidarité Asie - Avenant n° 1

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Immeuble Certie - Aménagement du rez-de-chaussée et modification partielle du cloisonnement des 1er et 2e étages

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Architecture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Saint-Louis pour l'année 2004

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la coordination et des actions territoriales
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Environnement et Agriculture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les CLI

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Archives Départementales
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Vente d'un terrain départemental à Seppois-le-Bas

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et du droit des Sols
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Fonds de soutien aux initiatives transfrontalières - Participation à l'organisation d'un colloque franco-suisse d'histoire militaire à Lucelle

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de l'Action Internationale, Transfrontalière et Européenne
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Participation départementale en faveur du syndicat mixte d'aménagement des stations de montagne de la vallée de Munster pour la restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission Montagne
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de l'Architecture
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 19/05/2006
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service des Actions Sportives
  • Domaine :
  • Commission : Commission Permanente